Mentions légales
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Éditeur du site
Le présent site internet, accessible à l’adresse RITUALQUIET.com , est édité par :
Nom commercial : RITUAL QUIET
Exploitant : Ali-Benyahia Mohamed
Statut : Entrepreneur individuel – micro-entreprise
SIREN : 913 758 504
SIRET : 913 758 504 00025
Adresse de l’établissement : 47 rue Vivienne, 75002 Paris, France
Adresse e-mail : hello.ritualquiet@gmail.com
Téléphone : +33 7 56 88 43 71
L'activité exercée est notamment la vente et le commerce en ligne de produits neufs.
TVA
L'entreprise bénéficie du régime de franchise en base de TVA.
Lorsque applicable, les factures comportent la mention :
« TVA non applicable, article 293 B du CGI. »
Hébergement
Le site est exploité à l'aide de la solution e-commerce Shopify.
Les informations relatives à l'hébergeur technique du site sont disponibles dans les informations légales fournies par Shopify.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur le site RITUALQUIET.COM , notamment les textes, images, logos, graphismes, éléments visuels, contenus et éléments de marque, sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable, est interdite.
Responsabilité
RITUAL QUIET s'efforce de fournir des informations exactes et régulièrement mises à jour sur son site.
Toutefois, RITUAL QUIET ne peut garantir l'absence totale d'erreurs, d'interruptions ou d'indisponibilité temporaire du site.
Médiation de la consommation
Conformément à la réglementation applicable, le consommateur peut, après avoir préalablement adressé une réclamation écrite à RITUAL QUIET et en l'absence de résolution amiable du litige, recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.
Les coordonnées du médiateur compétent seront indiquées sur cette page dès la désignation effective du médiateur par RITUAL QUIET.